Encadrements d'art
Gravures et estampes anciennes

objets pour le décor de la maison

N° Siret : 323 347 359 000034

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DISPONIBILITE ET PRIX


Nos cadres et les objets sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Bien que notre site soit régulièrement mis à jour, certains cadres où objets encore en vente sur le site peuvent avoir étés vendus.

L'indisponibilité d'un ou plusieurs cadres ou objets ne peut engager notre responsabilité.
Si des cadres ou objets venaient à être indisponibles après votre commande nous vous avertirons personnellement par courriel.

Les prix indiqués sur notre site sont en Euros TTC hors participations aux frais de traitement et d'expédition.

CONDITIONS DE LIVRAISON
Les frais de port et d'emballage seront facturés au coup par coup. NOUS CONTACTER

Les commandes ne seront traitées qu'à réception de votre règlement soit : délai de réception du chèque + 10 jours ouvrables.

Tous les envois sont effectués pour la France par colissimo suivi 48H.

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif en cas de retard de livraison, notre responsabilité ne pourra être engagée.

ANNULATION DE LA COMMANDE

Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous avez 7 jours, à compter de la date de livraison pour nous le retourner (conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code de la consommation). L'objet retourné devra être réexpédié dans son emballage d'origine et intact.

Les frais de retours sont à la charge du client.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations et renseignements liés à votre commande sont obligatoires aux fins du traitement et de l'acheminement de votre commande. Conformément à la Loi Informatique et Liberté (CNIL) Nous nous
engageons à ne pas divulguer les informations concernant le client (article 34 de la Loi du 6 janvier 1978).
Celui-ci dispose d'un droit d'accès aux données le concernant et à l'entière possibilité de modification,
rectification, et suppression de ces données.

GARANTIES ET RESPONSABILITE

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

En commandant une création chez nous,www. artetencadrements.com, le client déclare accepte l'intégralité des présentes conditions générales de vente.